Conditions Générales de Vente

RAPPEL: Toutes les boutiques basées sur des solutions telles que Woo Commerce (c’est le cas de ce site) ou Prestashop (c’est le cas de notre boutique cocinabio – accès en bas de la colonne de droite) et d’autres, sont actuellement illégales vis à vis de la loi anti fraude à la TVA, toutefois 2018 est considérée par l’administration comme une année de mise en conformité.

Prestashop ayant annoncé la sortie prochaine d’une solution, nous assurons la maintenance de notre boutique cocinabio.

Par contre la boutique présente sur ce site ne sera pas activée tant qu’une solution conforme à la législation française ne sera pas proposée par la communauté Woo Commerce. D’ici là, merci de vous diriger vers cocinabio.

Par conséquent les CGV ci-dessous sont laissées volontairement vide, sachant qu’aucune commande n’est possible sur ce site.

Conditions Générales de Vente

Article 1 : Acceptation et Modification des Conditions Générales de Vente
Article 2 : Disponibilité des produits
Article 3 : Validation des commandes et signature électronique
Article 4 : Prix
Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurité des transactions

Article 6 : Livraison

Article 7 : Droit de rétractation
Article 8 : Litiges – Garanties
Article 9 : Dispositions de la loi  » informatiques et libertés « 

Mentions légales

Avenue Colombie
EURL au capital de 7 000 euros – 498 511 716 R.C.S. GRENOBLE
N° Siret : 498 511 71600025 – Code NAF 514A
N° TVA Intracommunautaire : FR24498511716
Numéro de déclaration à la CNIL 1847630 v 0

Gérante : Claudia Guevara

Siège : 35, rue Biesse 38160 St Marcellin

Ce site est hébergé par OVH

Particulier ou professionnel, vous pouvez contacter Avenue Colombie par e-mail,
nous vous répondrons ou vous rappellerons dès que possible.

contact@oyera.fr

ou par téléphone au 04 76 38 58 03 / 06 75 20 98 75

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NB: la boutique de ce site ne prend pas encore de commande. Pour cela, RDV www.cocinabio.com (en bas à droite). Ignorer

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